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Marques déposées par la société ESPRIT BLACK MOUNTAIN
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NOTES OCCITANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTES OCCITANES
ESPRIT BLACK MOUNTAIN, Société civile

Numéro de dépôt :
4309173
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2026
NOTES OCCITANES de ESPRIT BLACK MOUNTAIN

Présentation de la marque NOTES OCCITANES

Déposée le 21 octobre 2016 par la société ESPRIT BLACK MOUNTAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOTES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société ESPRIT BLACK MOUNTAIN domicilié(e) Route de Lacabarède - 81260 - ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 486 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT BLACK MOUNTAIN, M. Rossi Jacques domicilié(e) Route de Lacabarède - 81260 - ANGLES - France.

La marque NOTES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES OCCITANES arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

ESPRIT BLACK MOUNTAIN a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTAIN COMPAGNIE , BM BLENDED WHISKY


ESPRIT BLACK MOUNTAIN, Société civile - Route de Lacabarède - 81260 - ANGLES - France - SIREN 537486730


ESPRIT BLACK MOUNTAIN, M. Rossi Jacques - Route de Lacabarède - 81260 - ANGLES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 1 octobre 2018 - Concession de licence n°734656 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Pays d'Oc.